Vivre ensemble
Ensemble sous le même toit : vivre en bon voisinage, c'est prendre en compte ses voisins mais aussi préserver son cadre de vie et son environnement : halls d'entrées des immeubles, espaces verts, aires de jeux...
Règles de bon voisinage
Espaces extérieurs
Préservez les espaces verts . Assurez-vous que votre animal domestique ne cause pas de nuisance.
Garez les véhicules sur les aires de stationnement, parkings et garages prévus.
Les troubles de voisinage
Les bons comportements à adopter :
- Je n’ai pas le droit de gêner mes voisins, ni le jour, ni la nuit.
- Dans mon logement, je marche avec des chaussons, des chaussettes ou nu-pieds pour ne pas gêner mon voisin du dessous.
- J’évite de courir dans l’appartement.
- Je m’habitue à ne pas crier.
- Je modère le son de ma télévision et de ma chaîne Hi-Fi.
- J’achète des appareils électroménagers silencieux et je ne les fais pas fonctionner la nuit.
- Je bricole à des horaires acceptables par tous.
- Je ne claque pas les portes.
- Je descends les escaliers sans faire trop de bruit.
- J’apprends à mon chien à ne pas aboyer inconsidérément.
Avant que les choses ne se dégradent trop, vous pouvez agir !
Discutez-en avec votre voisin : Expliquez-lui en quoi son comportement vous gêne. Cette première discussion permet souvent de régler le différend et de soulever un malentendu (votre voisin rencontre peut-être des problèmes passagers).
Le trouble persiste : Parlez-en à votre gardien ! Il peut faire un premier rappel du règlement intérieur. Il enregistrera votre signalement et déclenchera une enquête de proximité.
Le trouble s'aggrave : L’enquête de proximité a permis de mieux identifier la nature des troubles. Deux situations :
- il s'agit d'un trouble persistant et difficile entre voisins : l'agence vous oriente vers le Médiateur de la République.
- il s'agit d'un trouble collectif subi par un ensemble de voisins : l'agence convoque le ou les fauteur(s) de troubles et rappelle les règles du bien vivre ensemble. Si cette rencontre ne suffit pas, une confrontation peut être organisée à l'agence.
Le règlement à l'amiable ne fonctionne pas : Dans le cadre du trouble subi par plusieurs personnes, l'agence constitue un dossier comprenant les différents signalements, et le transmet au service juridique et contentieux pour un passage en commission sociale ou siègent des représentants du Conseil d'Administration. Ils peuvent, en fonction des éléments du dossier, décider d'engager une procédure contentieuse en vue de la résiliation du bail.
Propreté
La propreté est l'affaire de tous. Elle relève de gestes simples au quotidien.
Les paliers et couloirs sont des espaces communs . Il est donc interdit de fumer dans les halls, montées d'escaliers...
Le stationnement
Les bons comportements à adopter:
- Laissez les voies d’accès libres afin de faciliter le passage des véhicules d’urgence (pompiers, ambulances, police) ainsi que les camions de ramassage des ordures ménagères.
- Veillez à être correctement positionné sur votre emplacement de parking et à ne pas chevaucher les places mitoyennes.
- Ne stationnez pas sur les pelouses.
- Lorsque vous effectuez des réparations sur votre véhicule, veillez à ne pas engager la sécurité des habitants.
- Ne laissez pas votre véhicule stationné de façon permanente.
Comment obtenir une place de stationnement ?
- Si vous souhaitez obtenir une place, demandez un formulaire à votre gardien et remplissez-le en y joignant un certificat d’immatriculation.
- Votre gardien transmettra votre dossier à l’agence via le responsable de secteur.
- Votre demande ne pourra pas être accepté si vous êtes en dette de loyer.
- Une fois votre dossier accepté et le contrat de location signé, une place de stationnement vous est attribuée et un autocollant d’identification est apposé sur le pare-brise de votre véhicule.
- Une place supplémentaire peut vous être attribuée aux mêmes conditions. En revanche, l’OPHM se réserve la possibilité de reprendre la place supplémentaire payante en cas de besoin d’une première place pour un autre locataire.
Quelles sont les sanctions encourues ?
En cas de non-respect des règles de stationnement et en fonction de la gravité des faits, l’OPHM peut, dans un premier temps, procéder à l’enlèvement du véhicule, et si les faits se répètent, entamer une procédure de résiliation du bail.